Document général
Assuraces liées à la licence
Accidents /rapatriement
Responsabilité Civile
Tableau des garanties
Assurance optionnelle
Déclaration d'accident
Compte tenu de la possibilité de déclaration en ligne des accidents , le CODAP doit être systématiquement informé de toute déclaration faite à l'assureur.
Formulaire déclaration accident responsabilité civile
Mise à jour 2024-2025
Vous avez un accident à déclarer ?
• Déclarer un accident corporel (Contrat Individuelle Accident)
Vous pouvez déclarer votre accident corporel en ligne ou directement depuis votre Espace licencié, et ce dans un délai de 5 jours.
Besoin d’aide ? Consultez le guide utilisateur pour vous accompagner dans votre déclaration en ligne.
• Déclarer un accident lié à la garantie Responsabilité Civile
Complétez le formulaire de déclaration Responsabilité Civile, puis envoyez-le par mail à decla.federation@aiac.fr
Notices à télécharger :
- Notice d'information assurance responsabilité civile attachée à la licence (saison 24/25)
- Notice d'information assurancei individuelle accident et assistance attachée à la licence (saison 24/25)